Dans un contexte où les outils classiques de structuration patrimoniale rencontrent les limites d’un droit fiscal toujours plus vigilant, certains véhicules oubliés du droit des sociétés retrouvent une nouvelle pertinence. Tel est le cas de la société en commandite simple (SCS), dont l’architecture duale fondée sur la dissociation entre pouvoir de gestion et détention de capital en fait un levier d’ingénierie particulièrement adapté à certaines configurations complexes.
Dans notre dernière contribution au Village des Notaires et du Patrimoine, nous explorons les usages de la SCS dans une perspective patrimoniale exigeante :
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Sa capacité à organiser une séparation rigoureuse des responsabilités juridiques et des flux économiques ;
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Son régime fiscal singulier, fondé sur une translucidité partielle des revenus ;
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Son efficacité dans des stratégies de remploi, notamment en matière artistique ou immobilière ;
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Et les précautions incontournables à observer pour éviter toute requalification sur le fondement de l’abus de droit.
Ce cadre juridique, aussi technique que stratégique, mérite l’attention des praticiens du droit patrimonial et des ingénieurs du capital soucieux d’élaborer des montages rigoureux, transparents et économiquement justifiés.
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« La société en commandite simple : un outil marginal mais stratégique de l’ingénierie patrimoniale »
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